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Le présent site est la propriété de James Reeve, photographe, dont le siège social est situé - 13008 Marseille - France.

 

CONTENU DU SITE

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de James Reeve, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

DROITS D'AUTEURS

Les oeuvres photographiques présentes sur ce site sont soumises à la Loi du 01.07.92 et toute autre loi sur la propriété littéraire et artistique et sur les droits de la personne et son image. Toute utilisation d'une image sans accord préalable de James Reeve est une contrefaçon au sens de la loi.

 

DROITS DES TIERS REPRÉSENTÉS ET DES BIENS REPRÉSENTÉS

Nous rappelons qu'il est expressément interdit d'utiliser mes visuels pour illustrer des articles qui par leurs titres ou leurs teneurs pourraient mettre en cause l'intégrité morale des personnes représentées. Ainsi aucun de mes visuels ne peut être utilisé associé à des sujets tels que le racisme, la violence, la pornographie ou tout autre domaine litigieux ou préjudiciable pour la personne représentée.

 

AUTORISATIONS PRÉALABLES

Le contrat, les courriers, les factures indiquent les restrictions et ou les autorisations préalables nécessaires et/ou les droits distincts de tiers ou de biens représentés, qu'il appartient au Client exclusivement et directement d'obtenir et de régler.

Ces restrictions autorisations ou droits sont donnés en fonction de la précision des indications fournies par le Client quant à l'utilisation et le contexte d'exploitation envisagés.

Le Client et l'utilisateur sont seuls et exclusivement responsables vis-à-vis des titulaires des droits représentés et répondront seuls des conséquences de toute nature des réclamations émanant des propriétaires des droits.

 

LICENCE D'UTILISATION DES PHOTOGRAPHIES

Du seul fait de sa connexion au site, l'utilisateur reconnaît accepter de James Reeve une licence d'usage des photographies conforme et strictement limitée aux conditions générales d'utilisation suivantes.

 

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